Cours d'environ 15 heures sur le thème : (9 séances d' 1heure 30)
DROIT DES ACTIVITES COMMERCIALES
OBJECTIFS DU COURS :
-Comprendre l'environnement juridique des activités commerciales.
-Identifier les principaux acteurs de la vie des affaires.
-Maîtriser les règles essentielles applicables aux contrats commerciaux.
-Analyser les risques juridiques liés aux relations commerciales.
-Sécuriser une relation commerciale en identifiant les principales obligations légales.
-Mobiliser les règles juridiques dans une situation professionnelle.
PLAN DU COURS :
Chapitre 1 : Les activités commerciales et leurs acteurs.
Chapitre 2 : La formation des contrats commerciaux.
Chapitre 3 : Les principaux contrats commerciaux.
Chapitre 4 : L'exécution et les sanction des contrats.
Chapitre 5 : Les pratiques commerciales et le règlement des litiges.
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE :
-Code de commerce.
-Stéphane Piédelièvre, Droit commercial, Dalloz, dernière édition.
MODALITE D'EVALUATION :
-Contrôle continu (quiz ; études de cas ; participation ; évaluation finale)
- Teacher: Vincent Roux